Cet article donne des informations générales sur les règles fiscales américaines, pas un conseil fiscal. Consultez un professionnel de la fiscalité qualifié avant de vous y fier.
Le droit fiscal américain accorde à un groupe d'instruments, appelés contrats de la section 1256, un traitement particulier : les gains et pertes sont répartis à 60 % en long terme et à 40 % en court terme, quelle que soit la durée de détention. Pour les traders actifs, qui auraient sinon surtout des gains à court terme, la différence peut être importante.
Ce qui compte comme contrat de la section 1256
Selon l'IRS, les contrats de la section 1256 comprennent :
- Les contrats à terme réglementés.
- Les contrats de devises (répondant à des conditions précises).
- Les options hors actions, qui incluent les options sur indices boursiers larges et les options sur futures.
- Les options sur actions de dealers et les contrats à terme sur titres de dealers.
Les options sur actions individuelles et sur indices étroits ne sont généralement pas des contrats de la section 1256. Beaucoup de trades forex de particuliers et les CFD sont aussi traités différemment. Vérifiez le classement de chaque instrument que vous tradez.
La règle 60/40
Les gains ou pertes nets sur les contrats de la section 1256 sont traités comme :
- 60 % de plus-value ou moins-value à long terme, et
- 40 % de plus-value ou moins-value à court terme.
Comme les gains à long terme sont souvent imposés à des taux plus bas que ceux à court terme, le taux combiné peut être inférieur à celui qui s'appliquerait si tous les gains étaient à court terme. Voir les plus-values.
La valorisation au marché en fin d'année
Les contrats de la section 1256 ouverts à la fin de l'année fiscale sont traités comme s'ils avaient été vendus à leur juste valeur de marché le dernier jour ouvré de l'année. Le gain ou la perte qui en résulte compte pour cette année, et la base est ajustée pour ne pas être comptée de nouveau plus tard.
La déclaration
Les gains et pertes se déclarent sur le formulaire 6781, Gains and Losses From Section 1256 Contracts and Straddles. Les courtiers déclarent généralement le gain ou la perte global sur les contrats de la section 1256 sur le formulaire 1099-B.
Le report en arrière des pertes
Les particuliers peuvent choisir de reporter une perte nette sur contrats de la section 1256 sur les trois années fiscales précédentes, pour compenser les gains de la section 1256 de ces années. Les instructions du formulaire 6781 en précisent les conditions.
Séparez vos instruments
Comme le traitement fiscal varie selon l'instrument, il est utile de voir vos résultats par classe d'actifs : futures et options sur indices d'un côté, actions et options sur actions de l'autre. TradeThink suit les classes d'actifs séparément, pour filtrer les résultats par actions, options, futures, forex, CFD et crypto, et exporter chaque ensemble. Voir aussi : les bases du trading de futures.
